Règlements Sportifs

« Les Règlements Sportifs Généraux et les règlements spécifiques des disciplines proposés par les Commissions Sportives Nationales (CSN), constituent les Règlements sportifs fédéraux de la FFSA.
Ils sont approuvés par le Comité Directeur sur proposition du Département Sport et après avis de la Direction Technique Nationale.

Ils ont pour but de permettre la participation des sportifs licenciés à la FFSA, fédération multisports, aux épreuves organisées et contrôlées par elle.

Ces textes leur proposent différentes épreuves dans plusieurs disciplines sportives, assorties d’un ensemble de dispositions réglementaires. Ils ont été rédigés en s’appuyant sur la connaissance des capacités et difficultés présentées par ces sportifs. Ils sont pour eux :

• une aide pour participer aux épreuves qu’ils ont choisies et qui leur conviennent le mieux, dans les meilleures conditions techniques et de sécurité possibles, dans le respect de la nature de la discipline concernée et conformément à l’éthique sportive ;
• une incitation à s’éprouver à leur meilleur niveau d’efficience motrice et d’autonomie personnelle et à découvrir des activités physiques et sportives dans un contexte compétitif ou non.

Les règlements de discipline s’appuient sur les règlements sportifs officiels des instances internationales auxquelles la FFSA adhère :

• VIRTUS (Fédération Internationale pour Sportifs Déficients Intellectuels) ;
• IPC (Comité Paralympique International) ;
• SU-DS (Fédération Internationale pour les sportifs porteurs de trisomie) ;
• Autres fédérations internationales réglementant la pratique pour les sportifs déficients intellectuels.

Les règlements sportifs généraux s’appliquent aux compétitions et rencontres organisées sous l’égide de la FFSA dans ses différents secteurs de pratique.
Ils précisent :

• les modalités générales d’organisation des compétitions et rencontres ;
• les règles de participation des sportifs ; ils sont complétés par un règlement relatif à la lutte contre le dopage.

L’arrêté du 28 mars 2022 accorde la délégation ministérielle de mission de service public prévue à l’article L. 131-14 du code du sport à la FFSA jusqu’au 31 décembre 2025 pour organiser la pratique de 21 para-disciplines adaptées :

Para-athlétisme adapté
Para-aviron adapté
Para-badminton adapté
Para-basket-ball adapté
Para-canoë-kayak adapté
Para-cyclisme adapté
Para-équitation adapté
Para-escalade adaptée
Para-football adapté
Para-handball adapté
Para-judo adapté
Para-lutte adaptée
Para-natation adaptée
Para-pétanque adaptée
Para-rugby adapté
Para-ski alpin adapté
Para-ski nordique adapté
Para-tennis adapté
Para-tennis de table adapté
Para-tir à l’arc adapté
Para-triathlon et disciplines enchaînées adaptés

Vous pouvez télécharger :
- Les règlements sportifs généraux
- Les règlements sportifs par discipline

Mis à jour le 05/09/2023